Voici un exemple des 4 méthodes
Remarque : Cet exemple simplifié ne couvre que les taux de droits. Il existe généralement d'autres frais dans un calcul du coût rendu, notamment la taxe, les frais transporteur et d'autres frais gouvernementaux.
Hypothèses :
- Coût de l'article : 100 USD
- Poids : 5 KG
- Expédition : 25 USD
| Méthode de calcul↕ | Formule de droit↕ | Équation et résultat↕ |
|---|
| Ad valorem 10 % CIF | taux de droit * (coût article + coût expédition) | 10 % * (100 USD + 25 USD) = 12,50 USD |
| Ad valorem 10 % FOB | taux de droit * coût article | 10 % * 100 USD = 10 USD |
| Basé sur le poids 5 USD/kg | taux de droit * poids | 5 USD * 5 KG = 25 USD |
| Gratuit 0 | aucun droit calculé ou appliqué | 0 |
Calcul des droits
Méthodes de calcul des droits de douane
Explorez les différentes façons dont les droits sont calculés.
Si vous avez déjà envoyé ou reçu des marchandises vers ou depuis un autre pays, vous connaissez probablement le paiement des droits d'importation. Mais avez-vous remarqué que les droits que vous payez diffèrent selon ce que vous importez/exportez et d'où ? C'est parce que différents pays appliquent des taux de droits différents en fonction du type de produits importés, du code Harmonized System (HS) et d'autres facteurs. Les façons dont les différents pays évaluent les droits sont appelées méthodes de calcul.
Ad valorem : Droit calculé en pourcentage de la valeur des marchandises.
Il existe quatre façons dont les pays calculent les droits :
Ad valorem basé sur CIF (cost, insurance, and freight)
Méthode de calcul des droits d'importation où la taxe est calculée sur le coût de la commande plus le coût du fret, de l'assurance et de la commission du vendeur
Ad valorem basé sur FOB (free on board)
Méthode de calcul des droits d'importation où les frais sont calculés uniquement sur le coût des marchandises vendues. FOB n'inclut pas l'expédition, les droits, l'assurance, etc.
Poids
Méthode de calcul des droits d'importation basée sur le poids des marchandises
Aucun droit évalué (free port)
Pas nécessairement une méthode en soi, mais plutôt lorsque les pays n'évaluent pas de droits du tout, c'est-à-dire que les importations sont exemptes de droits
Voici un exemple des 4 méthodes
Hypothèses :
Méthode de calcul par pays
Maintenant que vous comprenez les bases des méthodes de calcul des droits et ce qu'elles impliquent, décomposons les méthodes par pays.
Les informations de ce guide sont basées sur une analyse de données menée en 2022. Cependant, il est assez rare que les pays modifient leur méthode de calcul des droits.
Droits calculés sur base FOB
Droits basés sur le poids
Aucun droit
Droits basés sur CIF
Tous les autres pays (tout pays ne figurant pas dans l'une des listes ci-dessus) utilisent la méthode de calcul CIF. C'est la méthode de calcul des droits la plus répandue.
Foire aux questions
Où en savoir plus sur le calcul des droits par pays ?
Les droits peuvent être un sujet complexe. La technologie Zonos gère les calculs liés à l'importation de marchandises et prend toujours en compte les variations par pays. Notre équipe d'analystes en contenu commercial international se spécialise dans les données propres à chaque pays, que nous utilisons pour produire des guides par pays détaillant non seulement les droits, mais aussi les taux de taxe, des exemples de coût rendu et des informations spécifiques sur les restrictions, accords commerciaux, documents, et plus encore.
Vous ne trouvez pas le guide pays que vous recherchez ? Envoyez votre demande de pays à docs@zonos.com et nous le placerons en tête de notre liste de priorités pour les guides pays !
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